Réseau National de Ressources en Sciences Médico-Sociales

L’objectif que nous nous sommes fixé est, dans un premier temps, de donner aux professeurs de SMS les moyens de comprendre les questions posées par les réformes en cours et de les situer dans le mouvement général de décentralisation. Cette approche fut l’occasion d’un premier cahier.

Pour répondre à cet objectif, nous avons souhaité présenter des éléments d’information et de réflexion.

Le mouvement de décentralisation ne date pas d’hier. Il s’inscrit dans l’histoire et chaque pas vers la décentralisation ou, à l’opposé, vers la centralisation, est à replacer dans le contexte particulier dont il est issu, avec ses buts, ses enjeux et ses freins.

La réforme appelée « Acte II de la décentralisation » est tout autant ancrée à un moment particulier de l’histoire. Elle modifie sur un certain nombre de points la répartition des champs de compétences et des relations existant entre les différentes collectivités territoriales, particulièrement dans le secteur sanitaire et social. Les textes votés en 2003-2004 confortent le mouvement de décentralisation à un moment où l’Europe s’ouvre et pose ses règles de fonctionnement. Il nous a semblé intéressant de terminer cette partie par un regard sur l’organisation administrative des pays membres de l’Union Européenne.
Une bibliographie complète cet exposé afin de permettre aux collègues intéressés un approfondissement.

Le second cahier porte sur l’approche pédagogique de la décentralisation et de l’organisation administrative. Comment aborder ces questions avec les élèves ?

Traiter avec eux cette notion est toujours délicat, et cela malgré la présence dans les ouvrages scolaires d’approches variées et pertinentes. Il n’était pas question de doubler le travail des auteurs, mais d’aider à lever les difficultés de ce thème liées à la complexité des notions et du vocabulaire. Nous sommes partis de l’idée que des expressions telles que « démocratie, Etat, Administration, transfert de compétences, intercommunalité, … » devraient prendre sens auprès des élèves si nous parvenions à les rattacher à leur environnement proche.

Nous avons tenté dans ce dossier d’élaborer des activités pédagogiques simples permettant de relier certaines de ces notions à la réalité des élèves. Ce sont des suggestions que chacun pourra, s’il le souhaite, adapter à sa démarche.

Pour terminer l’étude de ce thème, nous proposons un lexique de quatre-vingt trois termes dont la compréhension est nécessaire à l’approche du processus de décentralisation.

Cahier 1

Eléments d’information et de réflexion

– Notion de décentralisation
– Organisation administrative de la France : relations et équilibres
– Un mouvement qui ne date pas d’hier : quelques repères historiques
– La décentralisation : quel contexte ? Dans quels buts, avec quels enjeux ? Quels freins ?
– La réforme de 2003 :

• Le contexte
• Les objectifs généraux
• Procédure et calendrier
• Contenu
  – Questions soulevées par l’acte II de la décentralisation
  – Regards sur quelques pays européens

Cahier 2

Approche pédagogique de quelques notions essentielles

Fiches proposées :

– Démocratie et Etat
– Citoyen
– Administration
– Découpage administratif et territorial
– Intercommunalité
– Attributions des collectivités territoriales
– Autonomie des collectivités territoriales
– Transfert de compétences et compensation financière.

Compléments

– Lexique

– Bibliographie

• Ouvrages
• Périodiques, sélection juin 2004

• • Articles utilisés pour préparer ce dossier
  • Références d’articles extraites de la base du CNRSMS sur le thème "Décentralisation dans le secteur médico-social"

• Ressources en ligne, recueil effectué en septembre 2004
  • Dossiers d’actualité
  • Textes législatifs et réglementaires
  • Histoire de la décentralisation
  • Sites thématiques